Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13/12/2006
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Monsieur le Maire ouvre la Séance à 20 H 30.

Le compte-rendu de la dernière séance est adopté à l’unanimité des membres présents.

LOTISSEMENT LES HAUTS DE NOAILHAC : Un nouveau dossier de demande d’autorisation de lotir a été déposé. Une enquête d’utilité publique aura lieu. La vente du terrain pour l’école interviendra au moment de l’obtention de lotir pour un montant d’environ 40 000 €. Le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement pour que la vente du presbytère serve à l’achat de ce terrain. Une estimation pour la construction de l’école s’élève à 1000000 €. Une consultation, afin de désigner un architecte, a eu lieu. Le dossier sera confié à Monsieur MADAULE ainsi que la maîtrise d’ouvrage. Sa rémunération s’élèvera à 8 % du montant H.T. des travaux.

LOTISSEMENT LE BARTILLOU : L’enquête publique aura lieu du 8/1 au 8/2/2007. Des permanences tenues par le commissaire enquêteur auront lieu à la Marie les :

  •  8/1 de 9 H à 12 H
  •  16/1 de 14 H à 17 H
  •  24/1 de 9 H à 12 H
  •  1/2 de 14 H à 17 H
  •  8/2 de 14 H à 17 H

    METALEUROP : Un projet de déviation du ruisseau « du Liminié » (passant actuellement sous l’ancien carreau de la mine) a été présenté.

    L’enquête d’utilité publique aura lieu du 8/1 au 25/1/2007 inclus. Le commissaire enquêteur tiendra des permanences, en Mairie les :

  •  8/1 de 9H à 12 H
  •  16/1 de 9 H à 12 H
  •  25/1 de 13 H 30 à 16 H 30

    CHEMIN DU MALOUS : Après l’enquête publique, le Conseil Municipal a décidé de classer cette voie privée en chemin rural. Un échange d’assiette de chemin a été effectué. Ce chemin rural reliera le « Pont du Grel » au « Pioch du Fau ».

    SCHÉMA D’ASSAINISSEMENT : Suite à l’appel d’offres, une synthèse sera proposée par Monsieur GATTI (Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt) et les études commenceront tant pour l’assainissement individuel que l’assainissement collectif. Nous conseillons à toutes les personnes qui auraient des modifications ou des réfections à effectuer, de se faire connaître en Mairie afin de les conseiller pour que les travaux soient réalisés dans les normes en vigueur.

    SALLE ROGER GAU : La commission de sécurité s’est rendue sur les lieux et a autorisé la poursuite de l’activité de cette salle après quelques aménagements.

    CRÈCHE DE LAGARRIGUE : Après lecture du compte-rendu du dernier conseil d’administration faisant ressortir une situation financière fragile, le Conseil Municipal décide d’octroyer une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 153 €. .../...

    PATUS DE « PONT-CARRAL » : Monsieur PISTRE Nicolas et Mademoiselle RELVAS Isabel ont demandé d’acquérir un morceau du « patus » sur lequel est construit leur garage afin de l’agrandir. Cette demande est à l’étude.

    HAUT DÉBIT : Depuis début décembre, la Commune a accès au haut débit.

    DEPART EN RETRAITE : Monsieur CASTEL Jean-Marie a demandé l’ouverture de ses droits à la retraite à compter du 1er janvier 2007.

    VŒUX : Le Conseil Municipal invite toute la population à la cérémonie des vœux le 14/1/2007, à 11 H, salle Roger GAU.

    CONSEILLER GÉNÉRAL : Monsieur BENOIT Michel tiendra une permanence en Mairie le 11/1/2007 de 10 H 30 à 11 H 30.

    OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT DES BOURGS RURAUX : Une permanence aura lieu petite salle place Paul Granaud le 26/2/2007 de 15 H 15 à 16 H.

    CONTRAT EDUCATIF LOCAL : A compter du 8/1/2007, l’activité sportive avec Monsieur CARRIÉ, se déroulera à la salle Roger Gau (à la place de la salle omnisports) le lundi de 16 H 30 à 17 H 30.

    INSCRIPTIONS SUR LA LISTE ÉLECTORALE : Les demandes d’inscriptions des électeurs se font en Mairie jusqu’au dernier jour ouvrable de décembre inclus. De ce fait, les personnes intéressées peuvent se rendre au secrétariat de Mairie tous les matins de 8 H à 12 H jusqu’au vendredi 29/12/06 inclus. Samedi 30 décembre, Madame SÉGUIER Marie-Claude assurera une astreinte. Vous pourrez éventuellement la joindre au 05.63.50.55.57 de 10 H à 12 H

    RECENSEMENT DE LA POPULATION : Le recensement se déroulera du 18 janvier au 17 février 2007. Vous recevrez la visite d’un agent recenseur. Il sera muni d’une carte officielle et il est tenu au secret professionnel. Il vous remettra les questionnaires à remplir concernant votre logement et les personnes qui y habitent. Merci de lui réserver le meilleur accueil.

    Votre participation est essentielle : le recensement de la population permet en effet de produire de nombreuses informations sur la population vivant en France et de mieux comprendre l’évolution de notre pays, comme de notre Commune. C’est pourquoi la loi rend obligatoire la réponse à cette enquête.

    Vos réponses resteront confidentielles. Elles sont protégées par la loi. Elles seront remises à l’INSEE pour établir des statistiques rigoureusement anonymes.

    Nous vous remercions par avance de votre participation.

    Le Conseil Municipal.

  • ALSC