BULLETIN MUNICIPAL DU 05.03.2009
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COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/03/2009

Etaient présents : Mmes et Mrs

BOSC, CARRIÈRE, DE BOISSÉSON, FLORENTY, GAU, GEMIN, JOUGLA, MADAULE, MATHIEU, PEREZ, RABAT, RUEDA.

Etaient absents excusés : Mmes PALAYSI et STEFANI, Mr SICARD Monsieur le Maire ouvre la Séance à 20 H 30. Le compte-rendu de la dernière séance est adopté à l’unanimité des membres présents.

COMPTE ADMINISTRATIF 2008 : Ce budget est le reflet des dépenses et des recettes de l’année. Il est identique au compte de gestion du Trésorier et se traduit par un résultat de clôture positif de : 81 911,35 €. Les budgets C.C.A.S. et Assainissement présentent également un solde positif. Ces trois budgets ont été votés à l’unanimité.

BUDGET PRIMITIF 2009 : Ce budget s’équilibre à la somme de 465 297 € en Fonctionnement. L’an passé, le Conseil Municipal avait décidé de ne pas augmenter les taxes : habitation, foncier bâti et foncier non bâti. Toutefois, afin de suivre le cours de l’inflation, (+ 2,8 % en 2008), il a été décidé cette année, à l’unanimité, d’augmenter les taxes suivantes :

  •   Taxe d’habitation, foncier bâti, foncier non bâti : + 2 %
  •   Taxe locale d’équipement : + 2 %. Bien évidemment, les dépenses ont été calculées au plus juste. Quant à l’investissement, il s’équilibre à 1 163 082 € et comporte 5 programmes :
  •   construction du groupe scolaire
  •   Fonds d’Aide à la Voirie d’Intérêt Local (FAVIL) : goudronnages
  •   Eclairage public
  •   Colombarium
  •   Signalétique des hameaux

    BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT : Le budget de fonctionnement s’équilibre à la somme de 23 656 € et le budget d’investissement à la somme de 17 074 € qui comprend un seul programme : Raccordement du groupe scolaire au réseau.

    COURRIER RELATIF AUX PROBLÈMES DE CIRCULATION : Monsieur SERRA attire l’attention des difficultés qui ne manqueront pas de se produire aux abords de son cabinet aux heures d’entrée et de sortie de l’école. Le Conseil Municipal avait déjà réfléchi à ce problème et prévu la création d’un sens unique.

    ÉCOLE : Afin de fluidifier la circulation autour du groupe scolaire, il a été prévu un accès par un sens unique près du cabinet médical par la rue Gérard de Boisséson et une sortie par une rampe en pente douce avec un « STOP » débouchant sur la départementale. Il est prévu 20 places de parking devant l’école. Le surcoût de ces travaux sera compensé par une économie sur le revêtement prévu initialement en enrobé et qui sera réalisé en tricouches. …/…

    LETTRE DU DIRECTEUR DE L’ÉCOLE : Il demande une réévaluation de la subvention allouée à chaque élève et fixée actuellement à 33 €. L’effectif de l’école est de 89 élèves. Au vue des dépenses affectées globalement à l’école, le Conseil Municipal a décidé de ne pas augmenter cette année cette dotation.

    CONVENTION D’ENTRETIEN D’UN CHEMIN COMMUNAL : La Commune de BOISSEZON a créé un lotissement au « Suc de la Borie » dont le seul accès est un chemin communal nous appartenant en partie. La vente des chemins communaux n’étant pas envisagée par la Mairie, une convention d’entretien va être signée avec la Commune de BOISSEZON qui prend entièrement à sa charge les frais afférents.

    PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES DÛS À L’ARGILE : La majeure partie de notre Commune est concernée par ce risque. Tous les nouveaux permis de construire seront soumis à cette législation.

    COMPTAGE ET ANALYSE DES VITESSES : Ce comptage a été réalisé pour la période du 19/11 au 25/11/2008 et donne les résultats suivants :

  •   un nombre important de poids lourds : 185 pour les jours ouvrés roulant à une vitesse moyenne de 28 km/heure.
  •   Véhicules légers : 2 115 pour les jours ouvrés roulant à une vitesse moyenne de 30 km/heure.

    LOTISSEMENT DU BARTILLOU : Ce lotissement devrait commencer prochainement. Afin de favoriser ce projet, le lotisseur a demandé à la Commune de participer par l’intermédiaire d’un pass-foncier (participation financière de la commune et de l’état associée à un montage bancaire différant le remboursement du prix du terrain pour 8 des 24 lots prévus). A l’unanimité, le Conseil Municipal s’est prononcé contre cette formule onéreuse pour la collectivité et sans véritable portée sociale.

    JARDIN CABROL : Un nouveau jeu pour les enfants est en cours d’installation. Le pont qui permet le passage vers la salle Roger GAU est terminé. L’accès peut donc se faire par l’avenue Charles Tailhades ou par la salle Roger GAU. A cet effet, un portillon, rue de la Crouzarié, restera toujours ouvert.

    COURRIERS :

  •   Lettre de Monsieur et Madame DHOMS demandant l’émondage des tilleuls en bordure de la route de Malacan, au-dessus de leur propriété. Un membre de la commission des travaux se rendra sur place.
  •   Madame Fabienne GROTTO remercie la municipalité pour les marques de soutien témoignées lors du décès de sa maman ainsi que pour l’organisation de la collecte de sang.
  •   Madame Elise SÉGUIER, Monsieur et Madame Marie-Claude SÉGUIER remercient le Conseil Municipal pour les marques de sympathie témoignées lors du décès de Monsieur Henri SÉGUIER.

    COLLECTE DE SANG : Monsieur le Maire et le Conseil Municipal remercient les 23 volontaires qui ont répondu à l’appel du centre de transfusion sanguine.

    ACTES D’INCIVILITÉ : De nombreuses dégradations se sont encore produites : abribus et W.C. de la salle Roger GAU et place Paul Granaud. Des plaintes seront déposées systématiquement à la gendarmerie. Nous rappelons que les parents sont responsables matériellement des dégâts commis par leurs enfants.

    RAPPEL : Il est interdit de stationner aux intersections des routes communales et de la route départementale (route de Malacan, chemin de la Prade, rue de la Fabrié, rue de la laiterie, rue de la Crouzarié, rue Gérard de Boisséson). En cas d’accident, les propriétaires des véhicules gênant la visibilité, seront responsables.

    PERMANENCES DE MR MICHEL BENOÎT, CONSEILLER GÉNÉRAL DU CANTON DE LABRUGUIÈRE : Pour le 1er semestre 2009 en Mairie de LABRUGUIÈRE

    De 10 H 30 à 11 H 30

  •  lundi 23 mars - lundi 20 avril - lundi 25 mai - lundi 22 juin

    Le Conseil Municipal

    LE MOT DES ASSOCIATIONS

    ÉCOLE : Les enseignants de l’école de Noailhac tiennent à remercier vivement l’ensemble de la population de la commune de Noailhac pour sa forte participation au loto de leur établissement. Cette forte participation témoigne l’attachement du village pour son école. Prochaines manifestations :

  •   vendredi 3 avril après-midi : carnaval
  •   mai : exposition des travaux d’enfants
  •   samedi 20 juin : fête de l’école avec spectacles et repas.

    ASSOCIATION LOISIRS SPORTS ET CULTURE :

  •   20 avril : organisation du DAHU
  •   22 juin : réunion de préparation pour la fête du 15 août

    Chorale « ECHOS SOUS LA VOÛTE » en concert :

  •   11 mars : foyer protestant
  •   16 mai : nuit des musées – chants occitants
  •   17 mai : les voix de mai Rassemblement des chorales occitanes à MEZE (sortie avec un car)
  •   20 octobre : maison de retraite de Labruguière.

    Spectacle « Troupe du Ganoubre » Tél. 05.63.50.55.10

  •   24 avril sur réservation à 21 H
  •   25 avril à 21 H
  •   26 avril à 15 H
  •   23 mai à ST SALVY DE LA BALME
  •   19 juin à VALDURENQUE

    DAHU : le 6 juin

    FÊTE DU VILLAGE : 14 – 15 – 16 août

  • ALSC