CONSEIL MUNICIPAL DE 5 octobre et du 23 novembre 2009
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COMPTE-RENDU DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 05/10 ET 23/11/2009

Séance du 05/10/2009 Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 H 30. Etaient présents : Mmes et Mrs BOSC, CARRIÈRE, DE BOISSÉSON, FLORENTY, GAU, GEMIN, JOUGLA, MADAULE, MATHIEU, PALAYSI, PEREZ, RUEDA, SICARD. Etaient absentes excusées : Mmes RABAT et STEFANI. Le compte-rendu de la dernière séance est adopté à l’unanimité des membres présents. Séance du 23/11/2009 Monsieur le Maire ouvre la Séance à 20 H 30. Etaient présents : Mmes et Mrs BOSC, CARRIÈRE, FLORENTY, GAU, GEMIN, JOUGLA, MADAULE, MATHIEU, PEREZ, RUEDA, SICARD, STEFANI. Etaient absents excusés : Mmes PALAYSI et RABAT, Mr de BOISSÉSON. Le compte-rendu de la dernière séance est adopté à l’unanimité des membres présents.

RÈGLEMENT DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : A la demande de la Direction Départementale de l’Agriculture, l’application de ce règlement qui régit les obligations entre les usagers et le service public commencera début 2010. La commission d’appel d’offres se réunit le 26/11 pour l’ouverture des plis en vue de l’attribution du marché. DISSOLUTION DU SYNDICAT DURENQUE-SIDOBRE : Ce syndicat intercommunal va être remplacé par une structure départementale. ÉCOLE : Les travaux au nouveau groupe scolaire touchent à leur fin. L’équipe pédagogique y a été associée. Quelques points de détail restent à réaliser. On peut envisager le déménagement pour les vacances de février. PHOTOVOLTAÏQUE : La société WAROUDE va procéder à l’installation de capteurs photovoltaïques sur la moitié sud de la toiture à la salle omnisports. Cette société va effectuer un renforcement de la charpente ainsi que l’étanchéité et l’isolation de toute la toiture. Elle nous versera un loyer annuel de 2 000 € pendant 20 ans. Les démarches administratives sont en cours. Ces travaux nécessiteront la fermeture de la salle du 11 Janvier au 15 mars 2010. Les associations utilisatrices des salles se verront proposer des solutions de remplacement. PASS-FONCIER : Le pass-foncier est un dispositif qui a pour objectif de favoriser l’accession des ménages à la propriété sous conditions de ressources. Il s’agit d’une somme forfaitaire versée par la Commune à la signature de l’acte notarié et qui dépend de la composition de la famille : 3 000 € pour une famille comprenant jusqu’à 3 personnes et 4 000 € pour une famille de 4 personnes et plus. L’accédant à la propriété se voit, en outre, bénéficier d’une T.V.A. à …/… 5,5 %. Des subventions de la région et de l’Etat viennent soutenir l’effort financier de la Commune. En contre partie, le lotisseur, dont le projet bénéficie de ce dispositif, s’engage à verser à la Commune un « mécénat d’entreprise » pour l’acquisition du matériel de la cantine du nouveau groupe scolaire d’un montant de 21 000 €, identique à la somme consacrée par la commune à ce projet. 6 lots bénéficieront du pass foncier au lotissement du Bartillou.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE : Afin de résoudre ses difficultés d’approvisionnement en eau potable, la commune de Boissezon a demandé son rattachement à ce syndicat, à compter du 01/01/2010. Le Conseil Municipal s’est prononcé favorablement, à l’unanimité.

AGENCE POSTALE COMMUNALE Une consultation nationale pour le maintien du service public et contre la privatisation de la poste a été faite le 03/10/2009. Elle a recueilli de nombreuses signatures sur les communes de Noailhac et Boissezon. L’Agence Postale Communale sera fermée les 26 -28 – 29 -30 et 31 décembre 2009 et 2 janvier 2010, en raison des fêtes de fin d’année. Le service du courrier sera néanmoins assuré.

CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI : Le contrat de Julien FARGUES arrivant à expiration, le Conseil Municipal a décidé de renouveler pour un an son contrat, à raison de 24 heures par semaine. A la demande de la mission locale, une formation lui sera attribuée avec une participation de la Mairie de 1 570 € afin d’obtenir le permis C.

PHOTOCOPIES COULEUR : Elles peuvent être faites au secrétariat de mairie au prix unitaire de 0,50 €. Toutefois, les associations de la commune bénéficieront d’un prix réduit soit 0,07 €.

COLUMBARIUM : L’entreprise Jean-Louis STÉFANI l’a mis en place. Il comporte 16 emplacements. Le Conseil Municipal a fixé le prix de chacun à 400 € pour une concession à perpétuité.

CLUB DE RUGBY : Ce club, nouvellement repris, a demandé l’attribution d’une subvention qui sera étudiée avec le budget 2010.

CONTAINERS : A la demande des habitants de la Fénassarié, un container à ordures ménagères et un container tri sélectif ont été placés dans ce hameau.

CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL : Il ressort de l’étude produite par le coordonnateur que les jeunes de 11 à 15 ans fréquentent assidûment les activités mais il n’y a pas de nouvelles inscriptions. Il convient de présenter à ces jeunes et à leurs familles les actions entreprises et les aides qu’ils pourraient obtenir. Parmi les suggestions et comme cela s’est produit pour la fête du pain, on pourrait demander à ces jeunes des travaux d’extérieur (jardinage, embellissement du village). L’argent gagné viendrait en déduction du montant du coût de la prochaine sortie. …/… PROJET : un tournoi M.J.C de « futsall » (foot en salle) est prévu le mercredi 23 décembre 2009 à la salle omnisports.

REMERCIEMENTS : La famille RABAT/CULIÉ remercie le conseil municipal pour son geste à l’occasion du décès de Madame Marie-Thérèse RABAT (maman de Liliane RABAT).

Le Conseil Municipal.

LE MOT DES ASSOCIATIONS

AIDE À DOMICILE EN MILIEU RURAL :

L’ADMR vous invite à son loto annuel qui aura lieu le 13 décembre 2009, salle Roger GAU à 14 H 30. Venez nombreux. De multitudes de lots vous attendent et le meilleur accueil vous sera réservé.

ALSC